Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019affiliation, ci-apr\u00e8s expos\u00e9es, d\u00e9finissent les relations entre la soci\u00e9t\u00e9 HOMEDRESS (d\u00e9nomm\u00e9e HOMEDRESS) et toute personne physique ou morale (d\u00e9nomm\u00e9e AFFILIE) g\u00e9n\u00e9rant des r\u00e9servations d\u2019activit\u00e9s touristiques (d\u00e9nomm\u00e9es ACTIVITES) commercialis\u00e9es par HOMEDRESS en contrepartie d\u2019une commission (COMMISSION), telles que d\u00e9crites ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019AFFILIE s\u2019engage \u00e0 promouvoir les ACTIVITES aupr\u00e8s des ses clients en \u00e9tablissant un lien entre son\/ses sites Internet et les sites Internet de HOMEDRESS selon les conditions d\u2019affiliation expos\u00e9es dans ce pr\u00e9sent accord.<\/p>\n\n\n\n
Les clients des AFFILIES b\u00e9n\u00e9ficieront des m\u00eames avantages et services que les tous les autres clients de HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
2.1 HOMEDRESS octroie \u00e0 l\u2019AFFILIE de mani\u00e8re non exclusive, non transf\u00e9rable et uniquement pendant la dur\u00e9e du contrat :<\/p>\n\n\n\n
2.2 HOMEDRESS s\u2019engage \u00e0 mettre \u00e0 disposition de l\u2019AFFILIE, les OUTILS HTML qui pourront \u00eatre publi\u00e9s sur le\/les site(s) Internet de l\u2019AFFILIE et ayant pour objectif de cr\u00e9er un lien entre son\/ses site(s) Internet et ceux de HOMEDRESS, tout en permettant aux clients de l\u2019AFFILIE de r\u00e9server des activit\u00e9s sur les sites de HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
2.3 HOMEDRESS fournit \u00e0 l\u2019AFFILIE un compte d\u2019administration en ligne s\u00e9curis\u00e9 par un identifiant et un mot de passe, permettant \u00e0 ce dernier de pouvoir identifier et suivre les achats d\u2019ACTIVITES r\u00e9alis\u00e9s par ses clients.<\/p>\n\n\n\n
2.4 Si aucune vente d\u2019ACTIVITES n\u2019a eu lieu au cours d\u2019une p\u00e9riode de 180 jours cons\u00e9cutifs, le compte de l\u2019AFFILIE sera consid\u00e9r\u00e9 comme inactif et sera cl\u00f4tur\u00e9, sauf demande contraire par \u00e9crit (email ou courrier) de l\u2019AFFILIE, 30 jours avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la p\u00e9riode de 180 jours.<\/p>\n\n\n\n
2.5 HOMEDRESS se r\u00e9serve le droit d\u2019auditer le\/les sites de l\u2019AFFILIE afin de s\u2019assurer que les OUTILS HTML redirigeant vers les sites de HOMEDRESS sont correctement impl\u00e9ment\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
2.6 HOMEDRESS, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, consid\u00e9rera si les outils HTML liant le\/les sites de l\u2019AFFILIE aux sites HOMEDRESS font l\u2019objet d\u2019une utilisation appropri\u00e9e ou inappropri\u00e9e. Il est par ailleurs explicitement entendu que toute utilisation du programme d\u2019affiliation par un site proposant des remises via des codes promotionnels \u00e9mis par Homedress et qui ne leurs sont pas destin\u00e9s, est consid\u00e9r\u00e9 comme non appropri\u00e9e. D\u00e8s lors, Homedress sera amen\u00e9 soit \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n
3.1 L\u2019AFFILIE ne pourra en aucun cas alt\u00e9rer ou modifier les OUTILS HTML et MARKETING fournis par HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
3.2 L\u2019AFFILIE est autoris\u00e9 \u00e0 utiliser les OUTILS HTML et MARKETING uniquement pendant la dur\u00e9e du contrat d\u2019affiliation le liant \u00e0 HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
3.3 L\u2019AFFILIE octroie \u00e0 HOMEDRESS, pendant toute la dur\u00e9e du contrat, de mani\u00e8re non exclusive et non transf\u00e9rable, un droit sur l\u2019utilisation de son nom, sa marque commerciale, son logo, et de toute autre information \u00e9quivalente dans le cadre de la communication, la promotion et la commercialisation des ACTIVITES r\u00e9f\u00e9renc\u00e9es par HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
3.4 HOMEDRESS n\u2019est soumis \u00e0 aucune obligation de promotion de l\u2019AFFILIE.<\/p>\n\n\n\n
3.5 Les noms de domaine des AFFILIES ne doivent en aucun cas contenir la d\u00e9nomination \u00ab HOMEDRESS \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
3.6 Les AFFILIES s\u2019engagent \u00e0 ne pas chercher \u00e0 acqu\u00e9rir de noms de domaines ou \u00e0 contracter avec une tierce partie afin d\u2019exploiter le nom HOMEDRESS, avec pour objectif d\u2019appara\u00eetre dans les r\u00e9sultats des moteurs de recherche, ou pour toute autre raison. La violation de cet engagement se traduira par la r\u00e9siliation imm\u00e9diate du pr\u00e9sent contrat d\u2019affiliation liant l\u2019AFFILIE \u00e0 HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
3.7 Suite \u00e0 la d\u00e9nonciation du contrat d\u2019affiliation et pour quelque raison que ce soit, l\u2019AFFILIE s\u2019engage \u00e0 retirer imm\u00e9diatement de ses sites les OUTILS HTML et MARKETING liant son\/ses site(s) Internet \u00e0 HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
3.8 Les AFFILIES ont pour obligation de proposer les ACTIVITES HOMEDRESS au prix recommand\u00e9 par HOMEDRESS.<\/p>\n\n\n\n
3.9 Toutes les demandes de r\u00e9servations \u00e9manant d\u2019un client d\u2019un AFFILIE seront soumises \u00e0 acceptation pr\u00e9alable de HOMEDRESS, dans le cadre de ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n\n\n
4.1 HOMEDRESS s\u2019engage \u00e0 r\u00e9gler une COMMISSION de r\u00e9f\u00e9rence de 6% \u00e0 ses AFFILIES, calcul\u00e9e sur la base du Prix de Vente TTC de chaque ACTIVITE r\u00e9serv\u00e9e et consomm\u00e9e (d\u00e9duction faite des \u00e9ventuelles annulations et\/ou remboursements) par les clients de l\u2019AFFILIE. La COMMISSION sera calcul\u00e9e et pay\u00e9e en euros.<\/p>\n\n\n\n
4.2 HOMEDRESS se r\u00e9serve le droit et \u00e0 son unique discr\u00e9tion, de proposer \u00e0 ses AFFILIES un taux de COMMISSION sup\u00e9rieur au taux de COMMISSION de r\u00e9f\u00e9rence de 10% (cf. 4.1).<\/p>\n\n\n\n
4.3 Le r\u00e8glement des COMMISSIONS \u00e0 l\u2019AFFILIE par HOMEDRESS sera effectu\u00e9 mensuellement, sur la base des ACTIVITES consomm\u00e9es le mois pr\u00e9c\u00e9dent par les clients de l\u2019AFFILIE.<\/p>\n\n\n\n
4.4 Dans le cas o\u00f9 le montant de la COMMISSION qui doit \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 l\u2019AFFILIE serait inf\u00e9rieur \u00e0 10 \u20ac (selon la devise de r\u00e8glement pour laquelle l\u2019AFFILIE a opt\u00e9 lors de son inscription), le r\u00e8glement sera retenu jusqu\u2019au mois suivant et jusqu\u2019\u00e0 ce que le montant de la COMMISSION soit \u00e9gal ou sup\u00e9rieur aux sommes mentionn\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n
4.5 En cas de fin de validit\u00e9 du pr\u00e9sent accord, HOMEDRESS s\u2019engage \u00e0 r\u00e9gler \u00e0 l\u2019AFFILIE la COMMISSION restante due selon le calendrier de r\u00e8glement \u00e9tabli (cf. paragraphe 4.3) et ce m\u00eame si la COMMISSION est inf\u00e9rieure aux montants mentionn\u00e9s dans le paragraphe 4.4.<\/p>\n\n\n\n
4.6 Le r\u00e8glement sera effectu\u00e9 par Virement Bancaire ou Ch\u00e8que selon la destination du r\u00e8glement. Dans tous les cas, l\u2019AFFILIE aura pour obligation de fournir ses coordonn\u00e9es bancaires compl\u00e8tes \u00e0 HOMEDRESS au moment de l\u2019inscription au programme d\u2019AFFILIATION.<\/p>\n\n\n\n
4.7 En cas de contestation ou rejet d\u2019une ACTIVITE par le client de l\u2019AFFILIE et d\u00e9j\u00e0 r\u00e9gl\u00e9e \u00e0 l\u2019AFFILIE, HOMEDRESS d\u00e9duira du r\u00e8glement mensuel suivant, le montant de la COMMISSION associ\u00e9e et d\u00e9j\u00e0 r\u00e9gl\u00e9e \u00e0 l\u2019AFFILIE. Dans le cas o\u00f9 l\u2019AFFILIE ne ferait l\u2019objet d\u2019aucun r\u00e8glement suppl\u00e9mentaire par HOMEDRESS, HOMEDRESS fera parvenir \u00e0 l\u2019AFFILIE, une facture du montant trop per\u00e7u par ce dernier. L\u2019AFFILIE s\u2019engage \u00e0 rembourser HOMEDRESS dans les 30 jours suivant la date d\u2019\u00e9mission de la facture.<\/p>\n\n\n\n
4.8 HOMEDRESS ne s\u2019engage aucunement sur les volumes de COMMISSIONS susceptibles d\u2019\u00eatre g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019AFFILIE.<\/p>\n\n\n\n
5.1 A l\u2019exception des OUTILS HTML et MARKETING fournis par HOMEDRESS et du paiement des ACTIVITES par les clients au travers de HOMEDRESS, l\u2019AFFILIE d\u00e9gage HOMEDRESS de toute responsabilit\u00e9 quant aux r\u00e9clamations, indemnisations ou d\u00e9penses (incluant sans limitation les frais d\u2019avocats) susceptibles d\u2019\u00eatre r\u00e9clam\u00e9es par le client \u00e0 l\u2019AFFILIE dans le cadre du d\u00e9veloppement, de la maintenance, et des contenus diffus\u00e9s sur ses propres sites Internet.<\/p>\n\n\n\n
5.2 A l\u2019exception du paragraphe 4.1, HOMEDRESS peut, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, modifier les termes et conditions contenus dans le pr\u00e9sent contrat, \u00e0 n’importe quel moment, sous r\u00e9serve de produire une notification \u00e0 ses AFFILIES, via l\u2019adresse email renseign\u00e9e par l\u2019AFFILIE au moment de son inscription au programme d\u2019affiliation. La notification envoy\u00e9e aux affili\u00e9s comprendra, en outre, un lien redirigeant vers la page faisant r\u00e9f\u00e9rence aux conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019affiliation modifi\u00e9es. Si une modification n\u2019est pas accept\u00e9 par l\u2019AFFILIE, ce dernier pourra librement mettre fin \u00e0 la pr\u00e9sente convention dans un d\u00e9lai de 15 jours suivant la date de r\u00e9ception de son courrier de r\u00e9siliation. De plus, sans retour \u00e9crit de l\u2019AFFILIE trente (30) jours calendaires apr\u00e8s la notification par email envoy\u00e9e par HOMEDRESS, les nouvelles conditions g\u00e9n\u00e9rales seront consid\u00e9r\u00e9es comme accept\u00e9es par l\u2019AFFILIE.<\/p>\n\n\n\n
5.3 Dans le cadre de cet accord, HOMEDRESS ne peut \u00eatre tenu responsable de dommages directs ou indirects, relatifs \u00e0 une perte de revenus, de b\u00e9n\u00e9fices, ou de donn\u00e9es, m\u00eame si HOMEDRESS a \u00e9t\u00e9 avis\u00e9 de la possibilit\u00e9 de tels dommages. Quelles qu\u2019en soient les raisons, la responsabilit\u00e9 de HOMEDRESS d\u00e9coulant de la pr\u00e9sente convention ne pourra exc\u00e9der le total des frais pay\u00e9s ou payables \u00e0 l’Affili\u00e9 en vertu du pr\u00e9sent Accord.<\/p>\n\n\n\n
5.4 HOMEDRESS ne peut garantir que le fonctionnement de son\/ses site(s) Web ne sera jamais interrompu. HOMEDRESS ne peut donc pas se voir opposer les cons\u00e9quences d\u2019une interruption de service, ou de la pr\u00e9sence d\u2019une erreur sur un de ses sites Internet.<\/p>\n\n\n\n
5.5 L\u2019AFFILE accorde \u00e0 HOMEDRESS le droit de solliciter ses clients dans le cadre de son activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
5.6 Il est entendu que l\u2019Affili\u00e9 et HOMEDRESS sont deux soci\u00e9t\u00e9s ind\u00e9pendantes. En cas de litige, la loi fran\u00e7aise s\u2019appliquera et seul le tribunal de Paris sera jug\u00e9 comp\u00e9tent.<\/p>\n\n\n\n
5.7 L\u2019Affili\u00e9 garantit HOMEDRESS, qu\u2019\u00e0 l\u2019exception des conditions d\u2019utilisation d\u00e9finies dans ce contrat, il n\u2019utilisera pas \u00e0 d\u2019autres fins, directement ou indirectement, les outils et le mat\u00e9riel mis \u00e0 sa disposition par HOMEDRESS, la marque HOMEDRESS ou ses d\u00e9clinaisons (en ce compris les op\u00e9rations de marketing sur les moteurs de recherche, les op\u00e9rations de relation publique, l\u2019usage de la marque HOMEDRESS et de ses noms de domaines ou logos associ\u00e9s, toute publicit\u00e9 ou op\u00e9ration de marketing online\/offline…) et ce sans l\u2019accord pr\u00e9alable \u00e9crit de HOMEDRESS .<\/p>\n\n\n\n
5.8 Concernant les fournisseurs de HOMEDRESS, l\u2019Affili\u00e9 garantit HOMEDRESS qu\u2019il n\u2019utilisera pas directement ou indirectement, les marques, d\u00e9clinaisons et logos des fournisseurs de HOMEDRESS (en ce compris les op\u00e9rations de marketing sur les moteurs de recherche, les op\u00e9rations de relation publique, l\u2019usage de la marque et de ses noms de domaines ou logos associ\u00e9s, toute publicit\u00e9 ou op\u00e9ration de marketing online\/offline\u2026.) et ce sans l\u2019accord pr\u00e9alable \u00e9crit de HOMEDRESS en fonction des autorisations de communication d\u00e9finies par les fournisseurs eux-m\u00eames, \u00e0 leur seule discr\u00e9tion .<\/p>\n\n\n\n
5.9 L\u2019affili\u00e9 reconna\u00eet avoir pleinement pris connaissance de cet accord et en accepte les termes et conditions.<\/p>\n\n\n\n
5.10 Il est de la responsabilit\u00e9 des partenaires et blogueurs d\u2019\u00e9tablir une facturation selon les r\u00e8gles fiscales en vigueur et en fonction de leur statut et de la fiscalit\u00e9 de leur pays d’enregistrement.<\/p>\n\n\n\n
La dur\u00e9e du contrat d\u2019affiliation entre HOMEDRESS et l\u2019AFFILIE est fix\u00e9e \u00e0 un (1) an \u00e0 compter de la date d\u2019acceptation de l\u2019accord d\u2019affiliation par HOMEDRESS et celui-ci se renouvellera par tacite reconduction chaque ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Chacune des parties peut d\u00e9noncer le contrat \u00e0 sa convenance par communication \u00e9crite (email ou courrier), en respectant un pr\u00e9avis de 30 jours.<\/p>\n\n\n\n
Toute d\u00e9nonciation ou rupture de contrat n\u2019affectera pas les conditions pr\u00e9alablement convenues pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 du contrat.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’affiliation Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019affiliation, ci-apr\u00e8s expos\u00e9es, d\u00e9finissent les relations entre la soci\u00e9t\u00e9 HOMEDRESS (d\u00e9nomm\u00e9e HOMEDRESS) et toute personne physique ou morale (d\u00e9nomm\u00e9e AFFILIE) g\u00e9n\u00e9rant des r\u00e9servations d\u2019activit\u00e9s touristiques (d\u00e9nomm\u00e9es ACTIVITES) commercialis\u00e9es par HOMEDRESS en contrepartie d\u2019une commission (COMMISSION), telles que d\u00e9crites ci-dessous. 1. CONDITIONS D\u2019UTILISATION L\u2019AFFILIE s\u2019engage \u00e0 promouvoir les ACTIVITES aupr\u00e8s […]\n","protected":false},"author":11666,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-5010","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5010","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/11666"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5010"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5010\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":21291,"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5010\/revisions\/21291"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/homedress.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5010"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}